ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SEMEACQ-BLACHON

Active Séméacq-Blachon 1975-09-03
M

Mission

Assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage, régulation des animaux nuisibles, respect du plan de chasse et des plans de gestion, contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels, de la faune et flore sauvages, respect des propriétés, cultures et récoltes.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Séméacq-Blachon (64350)

Associations de Séméacq-Blachon

Contact

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Identifiants

RNA
W643000842
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0643003228
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 643P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse pêche

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr