ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE DIUSSE

Active Diusse 1971-09-13
M

Mission

Favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétes et des récoltes la répression du braconnage, assurer une meilleure organisation technique de la chasse.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Diusse (64330)

Associations de Diusse

Contact

#

Identifiants

RNA
W643000804
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0643002731
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 643P

Activité

chasse pêche

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr