BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE PONTACQ Active Pontacq Culture Bibliothèques W643000209 Créée en 1990 Faire connaitre le livre et promouvoir la lecture Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Pontacq (64530) Identifiants RNAW643000209 HIST.0643006713 Historique Créée le 10/12/1990, dernière déclaration le 05/03/2026 4 évènements 08/01/1981 Publication au Journal Officiel 10/12/1990 Création 05/03/2026 Dernière déclaration 11/03/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture / Bibliothèques Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Bibliothèques 006005bibliothèques, ludothèques, discothèques, vidéothèques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.