SUIVRE LA ROUTE

Active Osse-en-Aspe 2018-09-14
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Mission

gestion courante, raisonnable, tolérante, sans but lucratif, des biens immobiliers, issus de l'héritage de Jacques Deransart et Eveline Deransart-Beigbeder, dits « indivision Deransart », tout en y associant l'ensemble des usagers ; les biens concernés ainsi que les orientations de gestions sont fixés au réglement interieur

Domaines

  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser 👉 Haut Béarn
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Commune & Contact

Commune

Osse-en-Aspe (64490)

Associations de Osse-en-Aspe

Siège INSEE

1 IMPASSE CORNATA, 64490 OSSE-EN-ASPE

Contact

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Identifiants

RNA
W642002526
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
909701138
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 642S

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr