UNION SPORTIVE DE MENDITTE Active Menditte Rugby Club de sport W642002022 422714865 Créée en 1972 pratique de l'éducation physique et des sports Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Menditte (64130) 64130 MENDITTE Identifiants RNAW642002022 SIREN422714865 HIST.0642000822 Anciennes informations Historique Créée le 31/03/1972, dernière déclaration le 22/07/2026 6 évènements 01/01/1972 Enregistrement INSEE 31/03/1972 Création 12/04/1972 Publication au Journal Officiel 18/08/2015 Dernier évènement INSEE 22/07/2026 Dernière déclaration 28/07/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 22/07/2026 / Modification 22/07/2026 Modification Titre : UNION SPORTIVE DE MENDITTE devient UNION SPORTIVE DE MENDITTENouvel objet : pratique de l'éducation physique et des sportsTransfert du siège : 64130 Menditte Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Rugby / Club de sport Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.