COMITÉ DES FÊTES DE BORCE Active Borce Comités des fêtes W642001860 812556306 Créée en 1973 favoriser l'animation du village de Borce Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Borce (64490) LE BOURG, 64490 BORCE Identifiants RNAW642001860 SIREN812556306 HIST.0642000910 Anciennes informations Historique Créée le 02/10/1973, dernière déclaration le 08/07/2022 5 évènements 02/10/1973 Création 28/06/2014 Enregistrement INSEE 28/06/2014 Dernier évènement INSEE 08/07/2022 Dernière déclaration 16/08/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.