ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE JASSES

Active Jasses 1977-05-16
M

Mission

favoriser sur son territoire, dans le respect des proprietes et des recoltes, la repression du braconnage, l'education gynegetique de ses membres et, d'assurer une meilleure organisation technique de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Jasses (64190)

Associations de Jasses

Contact

#

Identifiants

RNA
W642001601
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0642001107
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 642S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr