ASSOCIATION MIEUX VIVRE A ALOS-SIBAS-ABENSE (A.M.V.A.S.A)

lutter contre les risques, les nuisances et les pollutions de toutes sortes en vue de préserver et de sauvegarder l'environnement, la nature et l'habitat contre les agressions susceptibles de nuire à la qualité de vie, à la sécurité, à la tranquilité et à la santé des habitants de la commune d'Alos-Sibas-Abense. Cette compétence s'applique même pour une pollution née en dehors de la commune et qui aurait des conséquences et nuirait à la qualité environnementale de cette commune. Inciter toute personne physique, morale, publique ou privée à prévenir les atteintes qu'elle est susceptible de porter à l'environnement de cette commune, afin de garantir à chacun de ses habitants un environnement équilibré et favorable à sa tranquillité et à sa santé. Favoriser l'amélioration de l'environnement en veillant, en la matière, à l'application du principe de précaution. Veiller à la non aliénation des chemins ruraux et communaux

Domaines

• comités de défense, de sauvegarde 👉 Pays Basque

Commune

Associations de Alos-Sibas-Abense

Contact

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Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr