ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE D'AYDIUS "LES CHASSEURS DU MAIL MASSIBE"

Active Aydius 1968-07-23
M

Mission

regrouper les propriétaires, les détenteurs de droits de chasse et les habitants de la commune, ainsi que les hors communes qui seraient admis, en vue de l'organisation rationnelle de la chasse, par le développement du gibier, sa protection, son repeuplement, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage sur les territoires ou l'association possèdera le droit de chasse, soit par contrat, soit par apport des adhérents ; au décès de l'adhérent détenteur du droit de chasse, l'adhésion se continuera avec les héritiers de ce dernier dans les mêmes conditions, faute d'être dénoncée en assemblée générale

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Aydius (64490)

Associations de Aydius

Contact

#

Identifiants

RNA
W642001027
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0642000649
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 642S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr