COMITE DES FETES DE SAUCEDE Active Saucède Comités des fêtes Socioculturel W642000447 Créée en 1956 L'élaboration et l'organisation du programme des fêtes. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saucède (64400) Identifiants RNAW642000447 HIST.0642000306 Historique Créée le 10/08/1956, dernière déclaration le 14/03/2014 4 évènements 10/08/1956 Création 27/09/1956 Publication au Journal Officiel 14/03/2014 Dernière déclaration 14/03/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes / Socioculturel Comités des fêtes 009030comités des fêtes Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.