COMITE DES FETES DE CHARRITTE DE BAS Active Charritte-de-Bas Comités des fêtes W642000089 Créée en 1973 Organiser les fêtes locales Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Charritte-de-Bas (64130) Identifiants RNAW642000089 HIST.0642000883 Historique Créée le 11/04/1973, dernière déclaration le 25/08/2015 4 évènements 11/04/1973 Création 26/04/1973 Publication au Journal Officiel 25/08/2015 Dernière déclaration 25/08/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.