COMITE DES FETES DE TROIS-VILLES Active Trois-Villes Comités des fêtes W642000002 Créée en 1998 L'organisation de fetes locales Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Trois-Villes (64470) Identifiants RNAW642000002 HIST.0642002837 Historique Créée le 29/09/1998, dernière déclaration le 08/03/2022 4 évènements 29/09/1998 Création 17/10/1998 Publication au Journal Officiel 08/03/2022 Dernière déclaration 08/03/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.