M
Mission
assurer conformement aux dispositions législatives ou réglementaires, la fondation et l'entretien de l'ensemble scolaire catholique largente reconnu comme tel par l'autorité canonique compétente, ainsi que la gestion de tout ce qui, de près ou etc...
Domaines
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Pays Basque
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Commune & Contact
Commune
Bayonne (64100)Siège INSEE
42 AVENUE INTERNE JACQUES LOEB, 64100 BAYONNEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W641007603
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
782259139
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0641000932
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 641S
Activité
organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
NAF : Enseignement secondaire général
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr