ASSOCIATION DES HABITANTS DE L'HABITAT GROUPE COOPERATIF DE TERRA ARTE

Active Bayonne 2013-12-06
M

Mission

assurer le bon devenir de l'habitat groupé coopératif de terra arte en conformité avec la charte signée par l'ensemble des foyers cooptés; prendre les moyens et décisions nécessaires en vue d'assurer la bonne qualité de la vie collective au sein de l'habitat groupé coopératif de terra arte tant du point de vue de sa gestion que du respect des règles régissant la vie et l'usage des espaces partagés ou mis en commun, qu'ils soient coopératifs ou collectifs

Domaines

  • groupements d'entraide et de solidarité 👉 Pays Basque
@

Commune & Contact

Commune

Bayonne (64100)

Associations de Bayonne

Siège INSEE

28 ALLEE BERNAL, 64100 BAYONNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W641006165
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
818167009
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 641S

Activité

groupements d'entraide et de solidarité

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr