GROUPEMENT PASTORAL D'ELSARRE

Active Saint-Just-Ibarre 1994-11-25
M

Mission

réglementer les relations entre le groupement et ses membres par l'intermédiaire de ses organes d'administration et de gestion ; préciser et compléter certaines obligations statutaires en vue d'un meilleur fonctionnement du groupement

Domaines

  • associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture 👉 Pays Basque
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Just-Ibarre (64120)

Associations de Saint-Just-Ibarre

Siège INSEE

MAISON GAHATIA, 64120 SAINT-JUST-IBARRE

Contact

#

Identifiants

RNA
W641004982
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
414635904
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
253
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
  • - Dernier évènement INSEE
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 641S

Activité

associations d'exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture, apiculture, viticulture, viniculture

NAF : Activités de soutien à la production animale

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr