M
Mission
apporter une aide materielle  tout le personnel de la s.t.a.b. adherent  cette caisse dans les conditions definies ci-dessous et  leur conjoint, enfants ou personne  charge en cas de deces du titulaire.
Domaines
- caisses de congés payés, caisses de secours 👉 Pays Basque
@
Commune & Contact
Commune
Bayonne (64100)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W641004938
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0641000305
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 641S
Activité
caisses de congés payés, caisses de secours
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr