M
Mission
l'apport, la location, l'achat, l'appropriation ou construction d'immeubles affectés à des oeuvres à but social, charitable, éducatif, culturel, cultuel et missionnaire ; l'exploitation, l'utilisation de ces immeubles et le soutien des dites oeuvres.
Domaines
- groupement d'achats, groupement d'entreprises 👉 Pays Basque
- activités religieuses, spirituelles ou philosophiques 👉 Pays Basque
@
Commune & Contact
Commune
Bayonne (64100)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W641004057
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0641000686
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 641S
Observation : dernière date publication enregistrée :1971-08-18
Activité
groupement d'achats, groupement d'entreprises
activités religieuses, spirituelles ou philosophiques
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr