L'EFFORT DES HALLES Active Bayonne Artisans & Commerçants Cadre de vie W641003835 Créée en 2005 redynamiser les halles en partenariat avec la mairie Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bayonne (64100) Identifiants RNAW641003835 HIST.0641013327 Historique Créée le 05/09/2005, dernière déclaration le 12/11/2024 4 évènements 05/09/2005 Création 08/10/2005 Publication au Journal Officiel 12/11/2024 Dernière déclaration 14/05/2025 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Artisans & Commerçants / Cadre de vie Artisans & Commerçants 023025associations pour la représentation d'artisans, de commerçants Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.