AUTISME 64 -ATGDPA

Active Larceveau-Arros-Cibits 1990-01-16
M

Mission

exercer une mission d'assistance au sens que lui confère l'art. 6 de la loi du 01/07/1901 modifie par la loi du 23/7/1987 par une activite desinteressee et sans but lucratif. prise en charge educative, therapeutique, medicale et sociale de perso.....

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Larceveau-Arros-Cibits (64120)

Associations de Larceveau-Arros-Cibits

Siège INSEE

MAIRIE, 64120 LARCEVEAU-ARROS-CIBITS

Contact

#

Identifiants

RNA
W641003614
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
439383589
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0641000982
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 641S

Activité

santé

NAF : Héberg. médicalisé adultes handicapés & autre héberg. médicalisé

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr