ASSOCIATION COMMUNALE DES PARENTS D'ELEVES DE BASSUSSARRY

Active Bassussarry 1977-08-16
M

Mission

Contribuer au maintien des principes laïques de neutralitE scolaire, d'objectivitE et de tolErance sur lesquels repose l'enseignement public ; Etudier tout ce qui concerne l'intErÊt des Elèves au point de vue moral, intellectuel et matEriel ; etc...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bassussarry (64200)

Associations de Bassussarry

Siège INSEE

MAIRIE, 64200 BASSUSSARRY

Contact

#

Identifiants

RNA
W641002967
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
352688873
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0641000515
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 641S

Activité

parents d'élèves

NAF : Accueil de jeunes enfants

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr