COMITE DES FETES DE BIDARRAY

Active Bidarray 1968-04-24
M

Mission

organisation des fêtes du village et d'évènements fockloriques ; afin de profiter de la licence 4 prêtée par elkarturik, l'association doit s'inscrire à celle çi en tant que membre ; la responsabilité du non respect de la loi sur les ventes d'alcool nous revient entièrement ; la déclaration de l'ouverture du débit de boisson se fera par mail et par courrier postal au président d'elkarturik en précisant la ou les dates, les heures et le nom d'un responsable de l'association présent sur la manifestation ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bidarray (64780)

Associations de Bidarray

Contact

#

Identifiants

RNA
W641002731
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0641001956
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 641S

Activité

comités des fêtes

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr