CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU PAYS BASQUE

Active Bayonne 1994-07-29
M

Mission

Contribuer au développement global, cohérent et harmonieux du pays basque, àl'aménagement de son territoire et à la coopération transfrontalière.

Domaines

  • promotion d'initiatives de développement durable 👉 Pays Basque
@

Commune & Contact

Commune

Bayonne (64100)

Associations de Bayonne

Siège INSEE

1 RUE DE DONZAC, 64100 BAYONNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W641002498
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
402045132
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0641000472
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 641S

Activité

promotion d'initiatives de développement durable

NAF : Activités des organisations professionnelles

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr