M
Mission
PROMOUVOIR LE COMMERCE EQUITABLE POUR PERMETTRE AUX PRODUCTEURS AGRICOLES ET ARTISANAUX DE VIVRE DIGNEMENT DE LEUR TRAVAIL, POUR PERMETTRE AUX CONSOMMATEURS D'ETRE INFORMES SUR LES DYSFONCTIONNEMENT DE L'ECONOMIE CONTEMPORAINE ET DU COMMERCE INTERNATIONAL
Domaines
- conduite d'activités économiques 👉 Pays Basque
@
Commune & Contact
Commune
Bayonne (64100)Siège INSEE
20 RUE DES CORDELIERS, 64100 BAYONNEContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W641001169
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
481832459
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0641013108
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Enregistrement INSEE
- - Création
- - Publication JO
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 641S
Activité
conduite d'activités économiques
NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr