M
Mission
Dans le respect du droit franCais, d'une part, des accords conclus au sein de l'enseignement catholique d'autre part, assumer juridiquement la gestion de l'Etablissement Ecole st michel  saint jean le vieux fondE par l'autoritE canonique compEtente.
Domaines
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Pays Basque
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Jean-le-Vieux (64220)Associations de Saint-Jean-le-Vieux
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W641000966
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0641000750
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 641S
Activité
organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr