M
Mission
LA DEFENSE DU RESPECT DES REGLES DE LA CHASSE INSTITUEES PAR LES LOIS ET REGLEMENTS AUX BENEFICES DE TOUS LES CHASSEURS DANS LE CADRE DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BEYRIE SUR JOYEUSE
Domaines
- chasse 👉 Pays Basque
@
Commune & Contact
Commune
Beyrie-sur-Joyeuse (64120)Associations de Beyrie-sur-Joyeuse
Contact
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Adresse :
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W641000279
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?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 641S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr