SOCIETE DE CHASSE DE NOALHAT

Active Noalhat 1945-09-04
M

Mission

respect de la propriété, de la gestion du gibier, régulation des animaux nuisibles, de faire appliquer les réglementations et la police de la chasse et d'en poursuivre les contrevenants

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Noalhat (63290)

Associations de Noalhat

Contact

#

Identifiants

RNA
W635000736
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0635000362
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 635S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr