FEDERATION NATIONALE DES ANCIENS COMBATTANTS D'ALGERIE Active Seychalles Anciens combattants W635000636 Créée en 1977 reconnaissance qualite combattant Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Seychalles (63190) Identifiants RNAW635000636 HIST.0635000928 Historique Créée le 26/01/1977, dernière déclaration le 24/11/2011 4 évènements 26/01/1977 Création 09/02/1977 Publication au Journal Officiel 24/11/2011 Dernière déclaration 28/11/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Anciens combattants Anciens combattants 038105anciens combattants Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.