CLUB ARCONSATOIS DU MONTONCEL Active Arconsat Clubs 3e âge W635000559 Créée en 1985 loisirs pour retraites Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Arconsat (63250) Identifiants RNAW635000559 HIST.0635001229 Historique Créée le 11/03/1985, dernière déclaration le 18/05/2011 4 évènements 11/03/1985 Création 03/04/1985 Publication au Journal Officiel 18/05/2011 Dernière déclaration 24/05/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Clubs 3e âge Clubs 3e âge 009040clubs du troisième âge Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.