ASSOCIATION M4 LOISIRS Active Courpière Sports mécaniques W635000543 Créée en 1990 promo des loisirs tout terrain moto et 4 x 4 Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Courpière (63120) Identifiants RNAW635000543 HIST.0635001467 Historique Créée le 14/05/1990, dernière déclaration le 09/03/2023 4 évènements 14/05/1990 Création 06/06/1990 Publication au Journal Officiel 09/03/2023 Dernière déclaration 17/03/2023 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sports mécaniques Sports mécaniques 011160Sports mécaniques (sport automobile, moto, trial) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.