ASSOCIATION SPORTIVE ARTONNOISE Active Artonne Football Club de sport W634008151 109789321 Créée en 2025 promotion et pratique du football vétéran dans un cadre convivial Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège Artonne (63460) 3 RUE DU CLOS, 63460 ARTONNE Identifiants RNAW634008151 SIREN109789321 Historique Créée le 02/11/2025, dernière déclaration le 02/11/2025 6 évènements 02/11/2025 Création 02/11/2025 Dernière déclaration 02/11/2025 Enregistrement INSEE 02/11/2025 Dernier évènement INSEE 11/11/2025 Publication au Journal Officiel 12/11/2025 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 02/11/2025 / Création 02/11/2025 Création Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Football / Club de sport Football 011075Football (football, futsal) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.