DU CHAMP MOULIN Active Vensat Développement durable W634007611 Créée en 2022 gestion d'un ancien réseau d'eau non potable créé en 1930 Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Vensat (63260) Identifiants RNAW634007611 Historique Créée le 15/06/2022, dernière déclaration le 15/06/2022 4 évènements 15/06/2022 Création 15/06/2022 Dernière déclaration 28/06/2022 Publication au Journal Officiel 28/06/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Développement durable Développement durable 030050promotion d'initiatives de développement durable Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.