COMITÉ D'ANIMATION DE PESSAT-VILLENEUVE

Active Pessat-Villeneuve 2022-03-04
M

Mission

créer, animer et gérer les manifestations organisées au sein de la commune de Pessat-Villeneuve, et d'aider toute association du même village ayant besoin d'aide dans son organisation et la gestion d'une ou plusieurs de ses manifestations ; Organisation et gestion de points de vente de produits, de biens de consommation, de boissons (alcoolisées ou non, suivant autorisations) ; Sous réserve de respect de l'article L442-7 du code du commerce, et suivant autorisations ponctuelles de la part de la mairie et/ou de la préfecture du Puy de Dôme le cas échéant ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pessat-Villeneuve (63200)

Associations de Pessat-Villeneuve

Contact

#

Identifiants

RNA
W634007566
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 634S

Activité

comités des fêtes

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr