ASSOCIATION DE CHASSE DE PROPRIÉTAIRES DU RUISSEAU DE LA PLANCHE

Active Bromont-Lamothe 2016-12-28
M

Mission

permettre aux associés de se recréer par la pratique du sport de la chasse sur les terrains dont l'association est titulaire du droit de chasse par l'apport des droits de chasse de certains associés par la location ultérieure de terrains de chasse par l'association elle-même

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bromont-Lamothe (63230)

Associations de Bromont-Lamothe

Contact

#

Identifiants

RNA
W634003767
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 634S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr