ORGANISME DE GESTION DES ÉTABLISSEMENTS CATHOLIQUES D'ENSEIGNEMENT DE PONTGIBAUD (OGEC PONTGIBAUD)

Active Pontgibaud 1949-08-09
M

Mission

dans le respect du droit français et des accords conclus au sein de l'enseignement catholique, gérer juridiquement les établissements d'enseignement ; se livrer à toutes activités d'éducation, d'enseignement, de formation et de culture ; réaliser toutes les activités parascolaires en lien avec son objet principal

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pontgibaud (63230)

Associations de Pontgibaud

Contact

#

Identifiants

RNA
W634003516
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0634000671
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 634S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr