ORGANISME DE GESTION DE L'ÉCOLE CATHOLIQUE SAINTE-HÉLÈNE -OGEC ÉCOLE SAINTE-HÉLÈNE-

Active Artonne 1951-10-13
M

Mission

assurer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; toutes activités liées à l'éducation, l'enseignement, la formation, la culture ; toutes activités parascolaires : accueil, hébergement, restauration, mise à disposition des locaux, etc ; passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales et tout organisme concourant même partiellement à son objet ; acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

Domaines

  • organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Plaine Limagne
@

Commune & Contact

Commune

Artonne (63460)

Associations de Artonne

Contact

#

Identifiants

RNA
W634003476
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0634000725
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 634S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr