COMITÉ DES FÊTES DE PAUGNAT Active Charbonnières-les-Varennes Comités des fêtes W634003317 Créée en 1971 organiser les fêtes et distractions à PAUGNAT Contact EMAIL@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA Siège Charbonnières-les-Varennes (63410) Identifiants RNAW634003317 HIST.0634001299 Anciennes informations Historique Créée le 30/10/1971, dernière déclaration le 30/09/2025 4 évènements 30/10/1971 Création 26/11/1971 Publication au Journal Officiel 30/09/2025 Dernière déclaration 01/04/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.