CAU QUE TEN (AUTREFOIS) Active Chapdes-Beaufort Patrimoine W634003029 Créée en 1993 sauvegarde du patrimoine historique local Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chapdes-Beaufort (63230) Identifiants RNAW634003029 HIST.0634003044 Anciennes informations Historique Créée le 15/12/1993, dernière déclaration le 24/04/2019 4 évènements 15/12/1993 Création 29/12/1993 Publication au Journal Officiel 24/04/2019 Dernière déclaration 24/04/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Patrimoine Patrimoine 010000préservation du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.