SAINT PRIEST PETANQUE Active Saint-Priest-Bramefant Pétanque W634003020 Créée en 1994 pratique de la pétanque comme loisir ou sport Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Priest-Bramefant (63310) Identifiants RNAW634003020 HIST.0634003062 Anciennes informations Historique Créée le 24/02/1994, dernière déclaration le 24/02/1994 4 évènements 24/02/1994 Création 24/02/1994 Dernière déclaration 09/03/1994 Publication au Journal Officiel 07/01/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.