GROUPEMENT DE PROPRIETAIRES Active Saint-Quintin-sur-Sioule Chasse W634002068 Créée en 1989 pratique de la chasse et sauvegarde du gibier Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Quintin-sur-Sioule (63440) Identifiants RNAW634002068 HIST.0634002615 Historique Créée le 30/08/1989, dernière déclaration le 30/08/1989 4 évènements 30/08/1989 Création 30/08/1989 Dernière déclaration 20/09/1989 Publication au Journal Officiel 30/09/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.