NATURE ET HABITATS

Active Bromont-Lamothe 2002-01-15
M

Mission

expliquer Natura 2000 en zone rurale ; faire en sorte que ce ne soit pas une contrainte pour les acteurs locaux

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bromont-Lamothe (63230)

Associations de Bromont-Lamothe

Contact

#

Identifiants

RNA
W634001800
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0634003988
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 634S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :2002-02-02

Activité

mouvements écologiques

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr