ASSOCIATION SPORTIVE SCOLAIRE (USEP) Active Ennezat Multisports scolaire W634001781 Créée en 1986 contribuer à l'éducation sportive et culturelle des enfants de l'école Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Ennezat (63720) Identifiants RNAW634001781 HIST.0634002370 Historique Créée le 03/12/1986, dernière déclaration le 14/02/2022 4 évènements 03/12/1986 Création 31/12/1986 Publication au Journal Officiel 14/02/2022 Dernière déclaration 16/08/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports scolaire Multisports scolaire 011010associations multisports scolaires ou universitaires Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.