LE GARDON DE LA MOTHE

Active Effiat 1956-06-28
M

Mission

grouper amicalement les pêcheurs à la ligne de la commune d'Effiat désirant exercer le droit de pêche dans les deux pièces d'eau aménagées pour la pêche, référencées au cadastre en ZN051, propriété de la société de pêche, en ZN049, propriété de la commune d'Effiat, et en ZN011, propriété de la société de pêche

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Effiat (63260)

Associations de Effiat

Contact

#

Identifiants

RNA
W634001770
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0634000868
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 634S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

pêche

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr