CHASSEURS DE MONTCLAR Active Aubiat Chasse W634001635 Créée en 2003 chasse et protection de la nature Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Aubiat (63260) Identifiants RNAW634001635 HIST.0634004167 Historique Créée le 28/04/2003, dernière déclaration le 28/04/2003 4 évènements 28/04/2003 Création 28/04/2003 Dernière déclaration 07/06/2003 Publication au Journal Officiel 24/01/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :2003-06-07 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.