LE HAMEAU DU PATURAL Active Cellule Intérêts locaux Animation quartier W634001594 Créée en 2003 gestion de la voirie et du lampadaire Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cellule (63200) Identifiants RNAW634001594 HIST.0634004212 Historique Créée le 16/09/2003, dernière déclaration le 16/09/2003 4 évènements 16/09/2003 Création 16/09/2003 Dernière déclaration 04/10/2003 Publication au Journal Officiel 17/05/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Intérêts locaux / Animation quartier Intérêts locaux 023045représentation d'intérêts régionaux et locaux Animation quartier 030012comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 dernière date publication enregistrée :2003-10-04 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.