SOCIETE AMICALE DES SAPEURS-POMPIERS DE CHATEAUNEUF LES BAINS Active Châteauneuf-les-Bains Sapeurs pompiers W634001425 Créée en 1935 subvenir aux frais concours et fêtes Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Châteauneuf-les-Bains (63390) Identifiants RNAW634001425 HIST.0634000335 Historique Créée le 19/07/1935, dernière déclaration le 05/03/2019 4 évènements 19/07/1935 Création 14/08/1935 Publication au Journal Officiel 05/03/2019 Dernière déclaration 05/03/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sapeurs pompiers Sapeurs pompiers 036510amicale de sapeurs pompiers Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.