SOCIETE DE CHASSE DE FERNOEL

Active Fernoël 1960-08-18
M

Mission

protéger les propriétés et les récoltes, assurer le repeuplement des terrains en gibier, réprimer le braconnage, procéder à la destruction des animaux nuisibles par des battues sous la surveillance des autorités de police

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fernoël (63620)

Associations de Fernoël

Siège INSEE

63620 FERNOEL

Contact

#

Identifiants

RNA
W634001170
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
779230606
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0634000960
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 634S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr