SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE D'ESPINASSE

Active Espinasse 1962-11-04
M

Mission

règlementer les jours chasse, constituer une réserve de chasse sur le territoire de la commune

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Espinasse (63390)

Associations de Espinasse

Siège INSEE

63390 SAURET-BESSERVE

Contact

#

Identifiants

RNA
W634000902
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
302921812
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0634001030
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-09-25
Télécharger l'annonce Lien permanent
  • Ancien titre : AMICALE DES CHASSEURS D'ESPINASSE
  • Nouveau titre : SOCIETE DE CHASSE COMMUNALE D'ESPINASSE
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 634S

Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr