COMITE D'ANIMATION DE LA COMMUNE DE LUDESSE Active Ludesse Comités des fêtes W633005342 Créée en 1990 festivites Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ludesse (63320) Identifiants RNAW633005342 HIST.0633001736 Anciennes informations Historique Créée le 19/04/1990, dernière déclaration le 28/06/2022 4 évènements 19/04/1990 Création 20/06/1990 Publication au Journal Officiel 28/06/2022 Dernière déclaration 29/06/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.