DEBIOCIDONS Active Saint-Jean-en-Val Patrimoine W633001633 Créée en 2017 défense de l'environnement, l'alerte et information des populations Contact EMAILcontact@debiocidons.fr
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Jean-en-Val (63490) Identifiants RNAW633001633 Historique Créée le 03/05/2017, dernière déclaration le 03/05/2017 4 évènements 03/05/2017 Création 03/05/2017 Dernière déclaration 06/05/2017 Publication au Journal Officiel 06/05/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Patrimoine Patrimoine 010000préservation du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.