COMITE DES FETES DE SAINT CIRGUES SUR COUZE Dissoute Saint-Cirgues-sur-Couze Comités des fêtes W633000790 Créée en 1989 Cette association est dissoute depuis le 2012-04-01. festivites
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Cirgues-sur-Couze (63320) Identifiants RNAW633000790 HIST.0633001682 Historique Créée le 07/05/1989, dernière déclaration le 03/04/2012 5 évènements 07/05/1989 Création 21/06/1989 Publication au Journal Officiel 01/04/2012 Dissolution 03/04/2012 Dernière déclaration 26/04/2012 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.